Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser le site bruzena.world et ses services. En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez d’être soumis à ces conditions.
Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
1. Présentation et acceptation
Bienvenue sur bruzena.world.Ces Conditions d’Utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web, de nos services et produits exploités par bruzena.world (« nous », « notre » ou « nos »). Nos services sont situés sur bruzena.world.company et sous-domaines associés.
En accédant ou en utilisant notre service, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une quelconque partie de ces conditions, vous ne pouvez pas accéder au service. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres qui accèdent ou utilisent le service.
Ces Conditions forment un accord juridiquement contraignant entre vous et bruzena.world. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et ces mises à jour prendront effet dès leur publication. Le fait de continuer à utiliser le service après de telles modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.
2. Comptes utilisateur et inscription
Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre service, il peut vous être demandé de créer un compte. Vous êtes responsable de la sauvegarde de vos identifiants de compte et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte.
Lorsque vous créez un compte, vous êtes tenu de fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous acceptez de nous avertir sans délai en cas d’utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. Nous ne pourrons être tenus responsables d’aucune perte résultant de votre non-respect de ces obligations.
Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour créer un compte. En ouvrant un compte, vous déclarez et garantissez disposer de la capacité juridique nécessaire pour accepter ces Conditions et que votre utilisation du service respecte l’ensemble des lois et règlements applicables.
3. Droits de propriété intellectuelle
Le service, ainsi que son contenu original, ses fonctionnalités et ses performances, sont et demeureront la propriété exclusive de bruzena.world et de ses licenciés. Le service est protégé par le droit d’auteur, la marque déposée et d’autres dispositions légales.Nos marques déposées et notre identité visuelle ne peuvent être employées en lien avec un produit ou un service sans notre accord écrit préalable.
L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, graphiques, logos, images, extraits audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, appartient à bruzena.world ou à ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois américaines et internationales relatives au droit d’auteur.
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, interpréter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout ou partie du contenu de notre site sans notre consentement écrit préalable.
4. Contenu généré par l’utilisateur et comportement
Notre service peut vous permettre de publier, relier, stocker, partager et, de toute autre manière, mettre à disposition certaines informations, textes, graphiques, vidéos ou autres contenus (« Contenu »). Vous êtes responsable du Contenu que vous publiez, notamment de sa légalité, de sa fiabilité et de son adéquation.
En mettant du Contenu en ligne sur le service, vous nous octroyez le droit ainsi que la licence d’utiliser, de modifier, d’exécuter publiquement, d’afficher publiquement, de reproduire et de distribuer ce Contenu sur le service et par son intermédiaire. Vous conservez l’ensemble de vos droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur le service ou via celui-ci.
Vous déclarez et garantissez que : (i) le Contenu vous appartient ou que vous disposez du droit de l’utiliser et de nous accorder les droits et licences prévus par ces Conditions, et (ii) la mise en ligne de votre Contenu sur le service ou par son intermédiaire ne porte pas atteinte aux droits à la vie privée, aux droits de publicité, aux droits d’auteur, aux droits contractuels ou à tout autre droit d’une personne quelconque.
5. Usages interdits
Vous êtes autorisé à utiliser notre service uniquement à des fins licites et dans le respect des présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le service :
De toute manière qui viole la loi ou la réglementation fédérale, étatique, locale ou internationale applicable
Dans le but d’exploiter, de porter atteinte ou de chercher à exploiter ou à porter atteinte à des mineurs de quelque manière que ce soit
Pour transmettre, ou faire transmettre, tout matériel publicitaire ou promotionnel sans notre consentement écrit préalable
Pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité de bruzena.world, un employé de bruzena.world, un autre utilisateur ou toute autre personne ou entité
Pour se livrer à toute autre conduite qui limite ou inhibe l’utilisation ou le plaisir de quiconque du service
En outre, vous acceptez de ne pas : (i) employer le service d’une façon qui pourrait le désactiver, le surcharger, l’endommager ou nuire à son bon fonctionnement ; (ii) recourir à un robot, une araignée ou tout autre outil ou navigateur automatisé pour accéder au service ; (iii) utiliser un procédé manuel pour surveiller ou copier l’ensemble du contenu du service ; ou (iv) utiliser tout autre système automatisé pour accéder au service.
6. Exonération de responsabilité et garanties
Les informations relatives à ce service sont fournies « telles quelles ». Dans toute la mesure autorisée par la loi, bruzena.world décline toute déclaration, garantie, obligation et responsabilité découlant du service ou liée à celui-ci.
bruzena.world ne garantit pas que le service fonctionnera sans interruption, que les défauts seront corrigés, ou que le service ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d’autres composants nuisibles. Nous ne garantissons ni ne déclarons la complétude, la sécurité, la fiabilité, la qualité, l’exactitude ou la disponibilité du service.
Vous comprenez et acceptez que l’usage du service relève entièrement de votre responsabilité. Le service est offert « tel quel » et « selon sa disponibilité ».bruzena.world rejette expressément toute garantie, qu’elle soit expresse, implicite, légale ou autre.
7. Limitation de responsabilité
En aucun cas, bruzena.world, ni ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout préjudice indirect, incident, particulier, consécutif ou punitif, incluant notamment, sans s’y limiter, toute perte de bénéfices, de données, d’usage, de réputation ou d’autres pertes immatérielles, découlant de votre utilisation du service.
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le service, de tout accès non autorisé ou utilisation de nos serveurs et/ou de toute donnée personnelle qui y est stockée, de toute interruption ou cessation de transmission vers ou depuis le service, ou de tout bug, virus, cheval de Troie ou autre logiciel malveillant pouvant être transmis par le biais du service.
Notre responsabilité globale à votre égard pour l’ensemble des dommages résultant de ces Conditions ou du service, ou en lien avec ceux-ci, ne pourra excéder le montant que vous nous avez versé au cours des douze (12) mois précédant immédiatement l’événement à l’origine de la réclamation, ou 100 $, le montant le plus élevé.
8.Résiliation
Nous pouvons mettre fin à votre compte ou en suspendre l’accès au service sans délai, sans notification préalable ni responsabilité, pour n’importe quelle raison, y compris en cas de non-respect des Conditions.
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation continueront de s’appliquer, notamment celles concernant la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser le service.Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, notamment en cas de violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. La poursuite de votre utilisation du service après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.
Ce qui sera considéré comme une modification substantielle sera établi à notre seule appréciation. En poursuivant l’accès à notre service ou son utilisation après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être soumis aux conditions révisées.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre failure à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout différend né de ces Conditions ou du service, ou s’y rapportant, sera porté exclusivement devant les tribunaux du comté de New York, New York. Par la présente, vous acceptez la compétence personnelle de ces juridictions et renoncez à toute contestation fondée sur une juridiction inappropriée ou sur le principe du forum non conveniens.
Si l’une des dispositions de ces Conditions est déclarée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions des présentes resteront pleinement en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
Pour toute question au sujet des présentes Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter :
Coordonnées :
Adresse : 5 Rue Aristide Berges, 38800 Le Pont-de-Claix, France
Téléphone : +33476684949
Email : [email protected]
Horaires : Lun-Ven : 9h00-18h00 EST
12. Reconnaissance
EN UTILISANT LE SERVICE OU TOUT AUTRE SERVICE PROPOSÉ PAR bruzena.world, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR ELLES. SI VOUS REFUSEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À UTILISER LE SERVICE NI À Y ACCÉDER.
Les présentes Conditions d’Utilisation prennent effet à la date de leur publication et demeurent applicables jusqu’à leur modification ou leur résiliation. Le fait de continuer à utiliser le service après toute mise à jour vaut acceptation des conditions modifiées.